Déposée le 24 juillet 2009 par AGULLO-PONCE Terry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAP HOLDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-35 du 28 août 2009.
Le déposant est AGULLO-PONCE Terry domicilié(e) 21 Le Hameau - 78810 - FEUCHEROLLES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France.
La marque TAP HOLDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGULLO-PONCE Terry - 21 Le Hameau - 78810 - FEUCHEROLLES - France
DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie - 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524408 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722247 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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